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Références et liens

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Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d’auteur protégeant les images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, et d’utiliser ses propres photos, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou de recourir à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sans licence. Dans le cadre de l’offre Internet, l’ensemble des marques et des logos mentionnés et, le cas échéant, protégés par des tiers, sont soumis sans réserve à la réglementation du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires respectivement mentionnés. La seule mention ne permet pas de déduire que les marques ne sont pas protégées par les droits de tiers! Le copyright pour des objets publiés et créés par l’auteur revient au seul auteur des sites. Une reproduction ou une utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement exprès de l’auteur.

 

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